1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l'entreprise], société immatriculée au [RCS/SIRET] sous le numéro [Numéro], dont le siège social est situé [Adresse], et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souhaitant procéder à un achat via le site internet [Nom du site] (ci-après "le Site").
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. [Nom de l'entreprise] s'efforce de présenter et de décrire les produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, les photographies et descriptions peuvent ne pas être contractuelles.
3. Commande
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
- Sélection des produits
- Identification ou création d'un compte client
- Choix des modalités de livraison
- Validation de la commande et des CGV
- Paiement
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise] toutes taxes comprises (TTC) et excluent les frais de livraison, qui sont calculés avant la validation finale de la commande. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement indiqué sur le Site. La commande ne sera considérée comme acceptée qu'après validation du paiement par notre service financier.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des disponibilités des produits et du transporteur. [Nom de l'entreprise] ne saurait être tenue responsable des retards de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [nombre de jours, généralement 14] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le retour des produits est à la charge du Client, sauf en cas de défaut de conformité des produits.
8. Garantie et responsabilité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client pourra demander le remplacement ou le remboursement du produit.
9. Protection des données personnelles
[Nom de l'entreprise] s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client sur le Site et à les traiter dans le respect des dispositions de la loi [indiquez la loi applicable, par ex. "Informatique et Libertés" en France].
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquez le droit applicable, par ex. "français"]. En cas de litige, les tribunaux [indiquez les tribunaux compétents, par ex. "de Paris"] seront seuls compétents.
11. Modifications des CGV
[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée postérieurement à leur mise en ligne.
